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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social
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T-GLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T-GLASS
TOLMEGA (SA) Siège social

Numéro de dépôt :
3137778
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
T-GLASS de TOLMEGA Siège social

Présentation de la marque T-GLASS

Déposée le 14 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T-GLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOLMEGA Siège social domicilié(e) BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 858 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Hubert PETIT TOLMEGA - France.

La marque T-GLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-GLASS est expirée depuis le 14 décembre 2011.

TOLMEGA Siège social a également déposé les autres marques suivantes : PONS FAMECO


TOLMEGA (SA) Siège social - BP 36, 51683 REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 301858122


Jean Hubert PETIT TOLMEGA - France


Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478504 - Publication au BOPI 2008-08-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Matériaux de construction non métalliques tels que chemins de câbles, goulottes, échelles à câbles, supports de câbles électriques en matériaux composites.